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HPA OLIVERAIE
EURL au Capital de 15 000 €
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oliveraie.laurens@gmail.com
Téléphone : 04 67 90 24 36
Numéro de Siret : 825 125 214 00015
Code APE : 5530Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 62 825 125 214
Hébergeur du Site
INFOLIEN
20 Avenue Victor HUGO - 34200 SETE
contact@infolien.com
Téléphone : 04 67 18 00 46
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Article 2 - Données à caractère personnel
Utilisation des données à caractère personnel collectées sur le site
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Article 3 - Propriété Intellectuelle
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autre type de liens.
Article 4 - Copyright
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Article 5 – Responsabilité
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La responsabilité de la société HPA OLIVERAIE ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès
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Article 6 – Déclaration à la CNIL
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Article 7 – Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de
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personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de :
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suivante : oliveraie.laurens@gmail.com.
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cas de force majeure ou pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Article 8 – Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société HPA OLIVERAIE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Article 9 – Loi Applicable
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal compétent de BEZIERS pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.
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